Banniere
Identifiant:  Mot de passe:  


Navigation
Google

FAQ

REGLEMENT
A lire attentivement :


L'usage des services et contenus de Aux Petites Annonces implique que vous acceptez les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous êtes en désaccord, vous ne devez pas utiliser Aux Petites Annonces.

Règles de fonctionnement

Liens
Tout contenu placé sur aux petite annonces peut contenir des liens vers des sites ou information étrangers à Aux Petites Annonces. Aux Petites Annonces ne vérifie ou n'exerce aucun controle sur de tels sites ou information étrangers à Aux Petites Annonces, ne cautionne de tels sites ou information étrangers à Aux Petites Annonces, et ne peut en aucun cas être rendu responsable de toute information, produits ou services contenus dans ces sites étrangers à Aux Petites Annonces.

Pas de Spam
Aux Petites Annonces n'autorise ni ne tolère aucune communication non sollicitée par les utilisateurs de notre site, incluant mais pas seulement, "spam", "junk mail", "chaînes" ou "organisations pyramidales". Si vous avez le sentiment d'avoir reçu des communications non sollicitées suite à votre utilisation de Aux Petites Annonces, vous pouvez nous contacter mister-under@hotmail.fr

Contenu retiré du site
Aux Petites Annonces a le droit mais non l'obligation, de refuser, de déplacer ou de retirer du site tout contenu jugé non conforme aux buts et à l'esprit de la communauté. Nous pouvons suspendre ou vous interdire l'accès au site si nous considérons que vos actions dérangent l'activité de tout autre utilisateur du site ou puisse engager la responsabilité de aux petite annonces ou de tout autre utilisateur de ce site

Pas d'enfants
Vous devez être âgé de 14 ans ou plus pour utiliser ce site et en utilisant ce site, vous certifiez avoir 14 ans ou plus.

Commentaires sur les annonces
En passant une annonce sur Aux Petites Annonces, vous acceptez que les visiteurs de cette annonce puissent publier des commentaires qui seront affichés sous celle-ci. Ces commentaires sont modérés par Aux Petites Annonces qui se réserve le droit de les valider ou de les supprimer sans autre forme de préavis.

Activités interdites
Afin de maintenir un service de qualité répondant aux besoins de la communauté Aux Petites Annonces, il est nécessaire d'établir les règles suivantes afin de nous protéger des abus. L'utilisation de ce site interdit de placer une annonce ou de transmettre un message (i) sous une adresse mail ou identifiant; (ii) contenant les informations personelles d'un individu ne souhaitant pas qu'elles aparaissent sur ce site; (iii) qui soit faux, difamatoire, profane, haineux, abusif, pornographique, obscene ou de toute autre nature inapropriée (et laissé à notre seule discétion); (iv) d'une manière illégale ou qui encourage la violence ou toute conduite criminelle; (v) qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures); (vi) qui re-publie de l'information placée par un autre utilisateur; (vii) qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accès à ce site par nos utilisateurs; (viii) qui prenne l'identité de tout employé de Aux Petites Annonces; (ix) qui encourage les autres à violer les conditions d'utilisation; (x) qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers; (xi) qui fasse de la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers; ou (xii) qui vende de l'information, des produits ou des services dont la vente, la ditribution ou la divulgation est sujette à régulations. Vous ne pouvez placer une annonce ou transmettre un message sur ce site dont le but est de vendre des objets contrefaits, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicaments, des armes à feu ou armes blanches, des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques). Tout service lié au jeu, à la prostitution ou activités sexuelles en général est strictement interdit sur Aux Petites Annonces.

L'équipe Aux Petites Annonces rappelle que l'ensemble des agissements sus-visés constituent des infractions définies et réprimées par le code pénal français, dont la violation pourrait vous engager à des poursuites ou sanctions judiciaires, l'equipe Aux Petites Annonces ne pouvant être tenue responsable du contenu de vos messages.

DENI DE GARANTIE
Aux Petites Annonces n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte en ce qui concerne la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les résultats obtenus par les Services Aux Petites Annonces. Aux Petites Annonces n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune des dites informations ou des données. Aux Petites Annonces n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les Services de ce site.

LES SERVICES SONT FOURNIS TELS QUELS , SANS AUCUNE GARANTIE. Aux Petites Annonces EXCLUT EXPRESSÉMENT ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES TOUTES GARANTIES EXPLICITES, IMPLICITES ET LÉGALES, Y COMPRIS ET SANS RESTRICTION LES GARANTIES DE SUCCÈS COMMERCIAL, D'ADAPTATION À UN OBJET SPÉCIFIQUE, ET DE NON INFRACTION DE DROITS PROPRIÉTAIRES. Aux Petites Annonces EXCLUT TOUTES GARANTIES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ, DE FIABILITÉ, D'OPPORTUNITÉ ET DE PERFORMANCE DES SERVICES DE Aux Petites Annonces. Aux Petites Annonces N'APPORTE AUCUNE GARANTIE POUR AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL OBTENU VIA LES SERVICES DE Aux Petites Annonces. Aux Petites Annonces N'APPORTE AUCUNE GARANTIE POUR LES SERVICES OU LES BIENS REÇUS VIA (OU DONT LA PROMOTION EST ASSURÉE VIA) LES SERVICES DE Aux Petites Annonces OU VIA LES LIENS PROPOSÉS PAR LES SERVICES DE Aux Petites Annonces, NI POUR AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL REÇU VIA LES LIENS PROPOSÉS DANS LES SERVICES DE Aux Petites Annonces.

VOUS DÉCLAREZ COMPRENDRE ET ACCEPTER QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ D'UNE MANIÈRE OU D'UNE AUTRE DES INFORMATIONS OU DES DONNÉES VIA LES SERVICES DE VIVASTREET À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET PÉRILS, ET QUE VOUS RESTEZ SEUL RESPONSABLE DES ÉVENTUELS DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DES PERTES DE DONNÉES QUI POURRAIENT RÉSULTER DU TÉLÉCHARGEMENT OU/ET DE L'UTILISATION DE CES INFORMATIONS OU DE CES DONNÉES.

CERTAINES JURIDICTIONS ET CERTAINS PAYS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. IL EST POSSIBLE PAR AILLEURS QUE VOUS DISPOSIEZ D'AUTRES DROITS, CEUX-CI VARIANT SELON LES JURIDICTIONS ET SELON LES PAYS.